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| TVA : définition , mécanisme , champ d'application |
la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : définition , mécanisme , champ d'application
Dans cette article on va vous présentée un cours simplifié sur tous les conception de la TVA liée au matière de fiscalité , avant de plus se prolonger on va connaitre ainsi la définition d'un taxe .
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| taxe sur la valeur ajoutée |
Taxe : c'est un prélèvement obligatoire en contrepartie d'un service publics sans pour autant qui'il ait une corrélation ( équivalence ) entre le montant de la taxe payée et le coût de service obtenu .
définitions de la TVA :
La taxe sur la valeur ajoutée (tva) est un impôt indirect sur tous les dépenses de consommation visant différents opérations économiques qui doit être obligatoirement versée a l'état .
la TVA est un impôt :
- territorial : toute affaire liée aux affaire résidentes sont soumis a la TVA .
- indirect : la TVA se trouve incorporées dans les prix de ventes des produits et services , il est supporté par le consommateur finale mais déclaré et mené a l’état d'un redevable .
- réel : il s'agit d'un impôt impersonnel
- conceptuellement neutre : s'applique quelque soit la situation juridiques des personnes
- proportionnel : taux fixe sur la tva
- Ad voloren : base imposable dans l'unité et la valeur
- impôt a paiements fractionné
Mécanisme général de la TVA
La TVA est appliqué sur les achats d'une part et de la vente d'autre part , en effet a chaque stade du circuit économique , un assujetti collecte auprès de ses clients la TVA facturée sur les ventes , déduit la TVA que ses fournisseurs lui ont facturée sur ces achats de biens et services et reverse périodiquement a l'état , la tva due correspondante a la différences entre la TVA collecté et la TVA déductible .
Le mécanisme général de la tva faits que chaque opérateurs du circuit économique tient un compte courant ouvert ou non de l’État . Ce compte est crédité par le montant de la TVA collecté et est débité par le montant de la tva avancée aux fournisseurs dite récupérable ou déductible .
Chaque mois le solde de la TVA est calculé :
- Si TVA collectée > TVA récupérable ➡ TVA a payer au fisc
- Si TVA collectée < TVA récupérable ➡ crédit de TVA a payer imputable sur la TVA collectée du mois suivant et ainsi de suite d'un mois a un autre .
Taxe sur la valeur ajoutée : calcul
Le taux normal de la TVA est fixé à 20% mais il existe également un taux intermédiaire (10%) et réduit (5,5%) et le taux varie selon chaque payer ( en Tunisie 19% ) .
base du montant hors taxe ( ht) *( taux de TVA /100) = montant TTC ( toute taxes compris )
Champ d'application de la TVA :
Il s'agit bien de délimiter les frontières du champ d'application de la TVA en répondant a la question suivante : quelles sont les personnes et quelles sont les opérations concernées par les dispositions fiscales de la TVA ?
➡ Pour déterminer le champ d'applications de la TVA , nous étudions successivement :
- les opérations située dans le champ d'application de la TVA
- les opérations hors champ d'application de la TVA
- les opération exonérées
⚠ certains activité se trouvent en dehors de champ d'application de la TVA : travail salarié et le services d’administration publique .
Les opérations située dans le champ d'application de la TVA :
opérations imposable par nature :
_ Activité industriel
_Activité artisanale
_Activité libérale
_opérations commercial autre que ventes ( exemple : prestations de service , transport ..)
opérations imposable par la loi :
_commerce de gros l'exclusion des produits alimentaires , médicaments et produits pharmaceutiques
_livraisons a soi même
_ travaux immobilier
_ vente d'immeuble ou fonds de commerce effectuées par les personnes qui , habituellement achètent ces biens en vue de leur revente .
_ affaire de consommation en place
les opérations hors champ d'application de la TVA :
_ production agricole interne
_ prestations de services des produits agricoles et de pèches
_ commerce de gros de produits alimentaires , de médicaments et de produits pharmaceutiques
_ cas particulier des forfaitaires BIC
Les opérations exonérées :
commerce de détail des :
produits alimentaires
produits homologués
des médicaments et produits pharmaceutiques
ainsi pour mieux connaitre d'informations sur le champ d'application de la TVA tu peux voire :
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